BRIE-SOUS-MATHA 17160 / Charente Maritime

Avis du Maire

2012-02-02T10:53:26Z

Pour consulter les AVIS DU MAIRE, cliquez sur les icônes

Réseaux

2012-01-16T10:07:07Z

Rese : Raccordement au réseau public d'eau potable

Environnement

2012-01-16T10:06:46Z

Brûlage des DECHETS VERTS

Elections

2012-01-06T10:08:57Z

INSCRIPTION SUR LES LISTES ELECTORALES : DEMARCHES Inscription d'office à 18 ans : http://vosdroits.service-public.fr/... Première inscription : http://vosdroits.service-public.fr/... Déménagement : http://vosdroits.service-public.fr/... Citoyen Européen : http://vosdroits.service-public.fr/... Vote par procuration : http://vosdroits.service-public.fr/... DATES DES PROCHAINES ELECTIONS Elections Présidentielles : les 22 Avril et 06 Mai (...)

Urbanisme

2012-01-06T10:06:27Z

Déclaration préalable : http://vosdroits.service-public.fr/... Permis de construire : http://vosdroits.service-public.fr/... Modification permis de constuire : http://vosdroits.service-public.fr/... Permis d'aménager : http://vosdroits.service-public.fr/... Permis de démolir : http://vosdroits.service-public.fr/... Certificat d'urbansime : http://vosdroits.service-public.fr/... Recours à un architecte (...)

Etat Civil

2012-01-06T08:12:32Z

ACTE DE NAISSANCE / MARIAGE / DECES Pour obtenir ces documents, la demande s'effectue auprès du lieu de l'évènement. Pour les demandes à BRIE-SOUS-MATHA, vous pouvez utiliser le lien « Etat Civil-, demande en ligne » dans le menu « Mairie virtuelle ». MARIAGE PACTE CIVIL DE SOLIDARITE (PACS) RECONNAISSANCE AVANT NAISSANCE Concerne les personnes non mariées. La présence des deux parents est obligatoire en cas de reconnaissance conjointe. Documents à fournir : Carte nationale d'identité de chacun (...)

L'administration 24h/24

2012-01-03T15:08:50Z

http://www.service-public.fr/formul...

Informations cadastrales

2012-01-02T12:38:49Z

Il est désormais possible de consulter les feuilles du cadastre de sa commune. Il suffit de se rendre sur ce site et de sélectionner le département, la commune et l'adresse. http://www.cadastre.gouv.fr/scpc/ac...

Legifrance

2012-01-02T12:33:51Z

Legifrance, le service public de la diffusion du droit par l'Internet, donne accès au droit français : la Constitution, les codes, lois et règlements, les conventions ... http://www.legifrance.gouv.fr/

Impôt.gouv

2012-01-02T12:33:23Z

Informations et services utiles à la déclaration et au paiement de l'impôt pour les particuliers, professionnels et collectivités locales. http://www.impots.gouv.fr/